Le Conseil communautaire est l'organe décisionnel de la Communauté de Communes. Il est composé de 39 membres titulaires désignés par fléchage lors des élections municipales.
Il y a en moyenne 6 conseils communautaires par an.
Ci-dessous, vous pouvez télécharger les comptes rendus des conseils communautaires en cliquant sur leur intitulé respectif.
Les délibérations de l'année 2024
- Conseil communautaire 6 février 2024
- Liste délibérations approuvées 6 février 2024
- Conseil communautaire 12 mars 2024
- Liste délibérations approuvées 12 mars 2024
- Conseil communautaire 9 avril 2024
- Liste délibérations approuvées 9 avril 2024
- Conseil communautaire 8 octobre 2024
- Liste délibérations approuvées 8 octobre 2024
Les délibérations de l'année 2023
- Conseil communautaire 7 mars 2023
- Liste délibérations approuvées 7 mars 2023
- Conseil communautaire 4 avril 2023
- Liste délibérations approuvées 4 avril 2023
- Conseil communautaire 13 juin 2023
- Liste délibérations approuvées 13 juin 2023
- Conseil communautaire 17 octobre 2023
- Liste délibérations approuvées 17 octobre 2023
- Conseil communautaire 28 novembre 2023
- Liste délibérations approuvées 28 novembre 2023
Les délibérations de l'année 2022
CONTACT
Communauté de Communes du Quercy Caussadais
264 route de Treilhou
82300 Caussade
05 63 93 28 66
Du lundi au vendredi de 8H à 12H45 et de 13H30 à 18H